Posted on janvier 23, 2019

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Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 36.28 MBytes

Merci de votre aide. NI SE F. Pour l’autorité compétente turque, M. Il vous permet de bénéficier d’un suivi à votre domicile par une sage-femme libérale, pour vous et votre bébé. Article 2 L’impression des formulaires visés à l’article 1er du présent arrangement est assurée à la diligence de chacune des Parties contractantes. Bonjour, Je vous propose de vous rendre sur cette page qui semble correspondre votre situation.

Demande d’allocation de veuvage. Déclaration trimestrielle de ressources Pension de vieillesse pour inaptitude ou substituée à une formulzire d’invalidité. Liens Liste des crèches collectives municipales nouvelle fenêtre Liste des crèches familiales nouvelle fenêtre Liste des crèches associatives nouvelle fenêtre Liste des crèches parentales nouvelle fenêtre Liste des haltes -garderies nouvelle fenêtre.

En attendant votre admission à 28-28. Ces notices gratuites pourront aussi bien être des notices d’électroménager ou des fichiers PDF aussi variés que les composants Samsung ou l’utilisation de moteur diesel. Dans 6 arrondissements 11e ee- 16ee- 20e un téléservice est disponible.

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Bonsoir Comment fait-on pour imprimer? Pour les autorités compétentes ofrmulaire, M. Certificat de maintien exceptionnel au régime de sécurité sociale du pays d’affiliation. La déclaration de grossesse Le médecin ou la sage-femme vous remet un formulaire de déclaration de grossesse avant la fin du 3e mois de grossesse lors de la 1ère consultation.

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Pour la maternité de votre choix, le plus tôt est le mieux.

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Je reste à disposition si besoin. Pour cela il faut que je justifie d’une couverture sociale et la sécurité sociale turque me demande l’un de ces formulaires: Notification de décision concernant l’inaptitude. fkrmulaire

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Attention, le passage en mairie d’arrondissement muni des pièces justificatives reste cependant obligatoire pour valider la demande d’inscription. Avis de maladie ou d’accident ou prorogation du droit aux prestations des assurances maladie et maternité cas des ayants droit du travailleur qui l’accompagnent en séjour temporaire – congés payés – ou en transfert de résidence.

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Il vous permet de bénéficier d’un suivi à votre domicile par une sage-femme libérale, pour vous et votre bébé. Prolongation du droit aux prestations des assurances maladie et maternité cas de transfert de résidence du travailleur. sr

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Grossesse: les démarches

Notification de décision concernant la prise en charge des prestations des assurances maladie et maternité cas du travailleur en congé payé annuel. Contactez le service concerné en utilisant ce formulaire: Attestation du droit au maintien des prestations des assurances maladie et maternité cas de transfert de résidence du travailleur.

Instruction d’une demande de pension de vieillesse ou de survivant. Attestation pour l’inscription des familles soins de santé aux membres de la famille du travailleur demeurés dans le pays d’origine formulalre revenant y résider.